Subject: préparation rdv avec Xavier Roy
From: "Nelly.le-Meur " <[email-masked]>
To: AISSOU Bailla <[email-masked]>, [email-masked], [email-masked], BRUNET philippe <[email-masked]>, [email-masked], [email-masked], Dervaux Elisabeth <[email-masked]>, Lauzanne Solange <[email-masked]>, [email-masked], Ode Benoit <[email-masked]>, [email-masked], [email-masked], [email-masked], SNAC-FSU <[email-masked]>
Date: Wed, 19 Dec 2012 09:29:53 +0100

Bonjour à tous,

La ministre a lancé plusieurs enquêtes / bilans dont celui " _de la 
politique des actions en faveur de la santé et de la sécurité au 
travail, des politique de prévention et du fonctionnement des instances 
qui y contribuent au MCC"_
Dans cet objectif, l'inspection rencontre les représentants syndicaux. 
Un rdv a été pris pour le 3 janvier avec le SNAC-FSU.
Pour préparer au mieux notre rencontre avec Xavier Roy (Inspecteur santé 
et sécurité au travail), je souhaiterai avoir des informations de votre 
part sur le déroulement du CHSCT chez vous. Par exemple : comment c'est 
mis en place le nouveau CHSCT dans vos DRAC, déroulement des réunions, 
nombre de réunions annuelles, est ce qu'il existe des enquêtes 
(lesquelles, êtes vous associés...), les PV retranscrivent -ils les 
discussions en séances ? Dans quels délais vous donnent-on les papiers 
avant les séances ?..
Enfin, toutes informations nous serons utiles, merci par avance.

Et bonnes fêtes de fin d'années à tous,

Nelly Le Meur
SNAC-FSU / DRAC Pays de la Loire