Subject: comité de suivi du 4 juillet 2012 : instruction CDIsation
From: DANIEL Céline <[email-masked]>
To: CFDT <[email-masked]>, CGT <[email-masked]>, [email-masked], [email-masked], BECHU Claire <[email-masked]>, sud <[email-masked]>, unsa-culture <[email-masked]>, [email-masked]
Cc: "[email-masked]" <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>,Benoît Prouvost <[email-masked]>, [email-masked], negRE christian <[email-masked]>,Florence Quiqueré <[email-masked]>, THYSS marine <[email-masked]>, [email-masked], [email-masked]
Date: Mon, 02 Jul 2012 11:36:06 +0200

Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de trouver ci-joint le projet d'instruction ministérielle 
relative à la CDIsation.

Bonne journée,

Céline DANIEL
bureau du dialogue social et de l'expertise statutaire
téléphone : 01 40 15 37 20
[email-masked]

-------- Message original --------
Sujet: loi ANT : comité de suivi du 4 juillet 2012
De : DANIEL Céline <[email-masked]>
Pour : CFDT <[email-masked]>, CGT <[email-masked]>, 
[email-masked], [email-masked], BECHU Claire 
<[email-masked]>, sud <[email-masked]>, unsa-culture 
<[email-masked]>, [email-masked]
Copie à : "[email-masked]" 
<[email-masked]>, 
"[email-masked]" 
<[email-masked]>, Benoît Prouvost 
<[email-masked]>, [email-masked], negRE 
christian <[email-masked]>, Florence Quiqueré 
<[email-masked]>, THYSS marine 
<[email-masked]>, [email-masked], 
[email-masked]
Date : Vendredi 29 Juin 2012 17:58:43
> Mesdames, Messieurs,
> J'ai le plaisir de vous rappeler que le prochain comité de suivi se 
> réunira le *mercredi 4 juillet 2012 à 9h30*, salle Vivant-Denon au 
> sous-sol du bâtiment des Bons-Enfants.
>
> Vous trouverez ci-joint les documents suivants :
> - le relevé de décision du comité du 5 juin 2012,
> - le projet de courrier n°2 qui sera adressé aux agents et les 
> informera de leur éligibilité ou non éligibilité au dispositif d'accès 
> à l'emploi titulaire (l'annexe a été supprimée),
> - la synthèse des chiffres fiabilisés du recensement.
>
> L'ordre du jour du comité de mercredi sera principalement consacré au 
> recensement. Un document justifiant les écarts constatés entre les 
> chiffres de février et ceux de juillet sera diffusé en séance. Un 
> point sera, par ailleurs, fait sur les éléments nouveaux, relatifs aux 
> agents travaillant moins de 12 mois par an, apportés à l'instruction 
> CDIsation.
>
> Enfin, l'instruction relative à la CDIsation vous sera transmise lundi 
> accompagnée, le cas échéant, d'une synthèse du recensement complétée 
> si le bureau recevait d'ici des chiffres d'autres établissements.
>
> Vous remerciant par avance de votre participation, je vous souhaite un 
> bon week-end.
>