Subject: loi ANT : comité de suivi du 4 juillet 2012
From: DANIEL Céline <[email-masked]>
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Date: Fri, 29 Jun 2012 17:58:43 +0200

Mesdames, Messieurs,
J'ai le plaisir de vous rappeler que le prochain comité de suivi se 
réunira le *mercredi 4 juillet 2012 à 9h30*, salle Vivant-Denon au 
sous-sol du bâtiment des Bons-Enfants.

Vous trouverez ci-joint les documents suivants :
- le relevé de décision du comité du 5 juin 2012,
- le projet de courrier n°2 qui sera adressé aux agents et les informera 
de leur éligibilité ou non éligibilité au dispositif d'accès à l'emploi 
titulaire (l'annexe a été supprimée),
- la synthèse des chiffres fiabilisés du recensement.

L'ordre du jour du comité de mercredi sera principalement consacré au 
recensement. Un document justifiant les écarts constatés entre les 
chiffres de février et ceux de juillet sera diffusé en séance. Un point 
sera, par ailleurs, fait sur les éléments nouveaux, relatifs aux agents 
travaillant moins de 12 mois par an, apportés à l'instruction CDIsation.

Enfin, l'instruction relative à la CDIsation vous sera transmise lundi 
accompagnée, le cas échéant, d'une synthèse du recensement complétée si 
le bureau recevait d'ici des chiffres d'autres établissements.

Vous remerciant par avance de votre participation, je vous souhaite un 
bon week-end.

-- 
Céline DANIEL
bureau du dialogue social et de l'expertise statutaire
téléphone : 01 40 15 37 20
[email-masked]

sous-direction des politiques rh et des relations sociales
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