Subject: Réunion relative à la fusion des corps de chargés d'études documentaires le vendredi 26 octobre 2012 à 09 h 30 au Ministère de la Culture et de la Communication
From: jean-luc ciulkiewicz <[email-masked]>
To: [email-masked], [email-masked], [email-masked]
Date: Tue, 9 Oct 2012 18:48:39 +0200

Bonsoir!
on vient de recevoir cela de la part de notre ministère ( écologie)! et
vous qu'en pensez-vous?
je participerai certainement à cette réunion!

merci d'avance de votre réponse.

-- 
 Jean-Luc CIULKIEWICZ
Secrétaire Général du SNE-FSU
104 rue Romain Rolland
93260 LES LILAS
tel: 0141632730
mob: 0685910350

---------- Message transféré ----------
De : "SG/DRH/RS (Département des relations sociales) emis par DINIS DA
SILVA Lucinda (Assistante) - SG/DRH/RS" <
[email-masked]>
Date : 9 octobre 2012 11:12
Objet : Réunion relative à la fusion des corps de chargés d'études
documentaires le vendredi 26 octobre 2012 à 09 h 30 au Ministère de la
Culture et de la Communication
À : [email-masked], [email-masked],
[email-masked], [email-masked],
[email-masked],
[email-masked], [email-masked],
[email-masked], HEDOU Jean <[email-masked]>, Hubert LEBRETON <
[email-masked]>, PUIGMAL Daniel - DDT 10/OH/Syndicats/UNSA <
[email-masked]>
Cc : "THORIN Brigitte (Adjointe au sous-directeur) - SG/DRH/MGS" <
[email-masked]>, "\"SCHMITT Hervé
(Sous-Directeur) - SG/DRH/MGS\"" <
[email-masked]>, "\"VOGEL Véronique (Adjointe
au chef de bureau) - SG/DRH/MGS1\"" <
[email-masked]>, "ROUX Pierre (chef de
bureau) - SG/DRH/MGS1" <[email-masked]>,
"\"MENDY Françoise (assistante) - SG/DRH/MGS\"" <
[email-masked]>, "WILLIAM Marie-Laure
(assistante) - SG/DRH/MGS" <
[email-masked]>, "\"EYSSARTIER Hélène
(Directrice) - SG/DRH\"" <[email-masked]>,
"DAVIES Ronald (Directeur des ressources humaines adjoint) - SG/DRH" <
[email-masked]>, "BOULNOIS Christine
(Assistante) - SG/DRH" <[email-masked]>,
"RIDEREAU Martine (Assistante) - SG/DRH" <
[email-masked]>, "\"COURSEAUX Nadège (Chef
de bureau) - SG/DRH/RS1\"" <[email-masked]>,
"HARLE Anne (Chef du departement des relations sociales) - SG/DRH/RS" <
[email-masked]>, "\"BOIRON Katia (chef de pôle) -
SG/DRH/MGS1\"" <[email-masked]>,
[email-masked]

**
Bonjour,

Evoqué dès septembre 2009, le chantier de la fusion des deux corps de
chargés d'études documentaires a été lancé suite à l'arbitrage rendu en
réunion interministérielle du 21 juin 2010.

Le décret n°98-188 du 19 mars 1998 fixe les dispositions statutaires
applicables aux corps de chargés d'études documentaires.
Ainsi, aujourd'hui, les deux corps, régis par un texte unique, sont gérés
par deux ministères : le corps des chargés d'étude documentaires de la
culture et de l'éducation nationale, est géré par le ministère de la
culture et de la communication (MCC), et le corps interministériel des
chargés d'études documentaires, est géré par le ministère de l'écologie, du
développement durable et de l'énergie (MEDDE).

La fusion des deux corps permettra de renforcer la cohérence identitaire du
corps, sans nuire à la diversité des fonctions exercées par ses membres.
Le ministère chargé de la culture, qui gérera le futur corps unifié des
chargés d'études documentaires, coordonne les travaux, et a élaboré
conjointement avec le MEDDE le projet de décret statutaire.
La présentation de ce projet sera l'objet de la réunion programmée le *vendredi
26 octobre 2012, à 9 heures 30*, salle Malraux, au ministère de la culture
et de la communication, 182 rue Saint-Honoré dans le 1er arrondissement de
Paris, métro Palais Royal-Musée du Louvre.

Les documents de préparation, dont le projet de décret statutaire, vous
seront adressés prochainement.

Cette rencontre réunira les représentants des personnels des deux CAP, les
organisations syndicales représentées aux CTM du MCC et du MEDDE, ainsi que
les services RH des deux ministères.

Je vous remercie par avance de votre participation.

Cordialement.

DINIS DA SILVA Lucinda (Assistante)
SG/DRH/Département des Relations Sociales
Tél. : 01.40.81.31.01
Fax : 01.40.81.30.39