Subject: Accord de méthode - nouveau projet
From: "dialogue.social" <[email-masked]>
To: DENIS Estelle <[email-masked]>
Cc: CGT-Culture <[email-masked]>, CFDT <[email-masked]>,"D.DURIEUX-Télém@c"<[email-masked]>, "sg.snac-fsu" <[email-masked]>, SNAC-FSU <[email-masked]>, unsa-culture <[email-masked]>, [email-masked], sud <[email-masked]>, NEGRE christian <[email-masked]>
Date: Fri, 03 May 2013 09:27:04 +0200

Bonjour,

Veuillez trouver ci-joint le projet d'accord de méthode tel qu'il 
résulte de nos échanges du 16 avril dernier. Le document fait apparaître 
en mode correction les éléments qui ont été modifiés.
Nous vous joignons également un document conçu pour accompagner la mise 
en oeuvre de l'accord. A ce stade, nous l'avons conçu plutôt comme un 
document pratique qui serait diffusé aux services et établissements en 
même temps que l'accord et non comme une annexe du protocole qui serait 
elle aussi soumise formellement à validation.

Nous vous remercions de nous faire part de vos ultimes observations au 
plus vite, et si possible, avant le 15 mai. Nous nous tenons à votre 
disposition pour tout échange sur le sujet.

Cordialement

Estelle Denis
Adjointe au chef du bureau du dialogue social
et de l'expertise statutaire
SRH/Ministère de la culture et de la communication
182 rue Saint-Honoré 75001 Paris - Pièce 4.016
Tel: 01 40 15 77 88

-------- Message original --------
Sujet: 2ème réunion accord de méthode - envoi du document
De : [email-masked]
Pour : CGT-Culture <[email-masked]>, CFDT 
<[email-masked]>, D.DURIEUX-Télém@c 
<[email-masked]>, sg.snac-fsu 
<[email-masked]>, SNAC-FSU <[email-masked]>, 
unsa-culture <[email-masked]>, CFTC THOMAS Chantal 
<[email-masked]>, sud <[email-masked]>
Copie à : NEGRE christian <[email-masked]>, 
"dag:be.dialogue.social" <[email-masked]>
Date : Mardi 2 Avril 2013 13:58:49
> Mesdames, Messieurs,
>
> Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le projet d'accord de méthode
> relatif à la négociation, modifié suite à notre réunion du 20 mars dernier.
> Apparaissent en jaune les propositions de modifications ou rajouts.
>
> Vous en souhaitant bonne réception,
>
> Bien cordialement,
>
> Pour l'équipe du dialogue social,
> Anne REBOUL
> 01 40 15 76 04

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"Merci de nous aider à préserver l'environnement en n'imprimant ce courriel et les documents joints que si nécessaire."