Subject: FLASH INFO - Comptes rendus du CT-AC du 19 octobre et du CHSCT-AC du 29 septembre 2016
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Date: Thu, 10 Nov 2016 16:26:04 +0100
List-Id: <liste.administration-centrale.culture.gouv.fr>

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*COMPTE RENDU DU COMITÉ TECHNIQUE D'ADMINISTRATION CENTRALE*
*Le Comité technique d'administration centrale (CTAC) s'est tenu le 19 
octobre 2016.**

**À l'ordre du jour de ce CTAC :*

 1. Approbation du PV du CTAC du 15 avril 2016 et du PV du CTAC du 15
    juin 2016 (pour avis) ;
 2. Projet de décision instituant la commission formation
    d’administration centrale (pour avis) ;
 3. Projet d'organigramme de la médiathèque de l'architecture et du
    patrimoine (pour avis) ;
 4. Projet de règlement intérieur du musée des plans et reliefs (pour
    avis) ;
 5. Bilan social de l’administration centrale (pour information) ;
 6. Point sur la mise en œuvre de l’accord du 8 juillet 2015 relatif aux
    modalités de recrutement et de gestion des agents contractuels (pour
    information) ;
 7. CAMUS 2019 : mise en œuvre du Schéma pluriannuel de stratégie
    immobilière (SPSI) d’administration centrale (pour information) ;
 8. Tableau de suivi des précédents CTAC (pour information).

*> Télécharger le compte rendu synthétique du CT-AC du 19 octobre 2016 
<http://semaphore.culture.gouv.fr/documents/11270/223216/CR+synth%C3%A9tique+CTAC+19102016.pdf/b99bf659-2121-4faf-814f-33b2112a1912> 
(pdf)*

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*Voir aussi
COMPTE RENDU DU COMITÉ D'HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE 
TRAVAIL DE L'ADMINISTRATION CENTRALE*
*qui s'est tenu le 29 septembre 2016.**
*
*Ordre du jour du CHSCT-AC :
*

  * Point 1 – Approbation des PV du 12 mai, 2 octobre et 25 mai 2016
    (pour avis)
  * Point 2 – Point de situation DGLFLF (pour information)
  * Point 3 – Modalités de suivi de la mise en œuvre de la charte
    sociale en administration centrale (pour information)
  * Point 4 – Présentation des principes régissant les déménagements au
    sein de l’administration centrale (pour information)
  * Point 5 – Projet de déménagements d’agents au sein du secrétariat
    général (point pour avis)
  * Point 6 – Projet CAMUS 2019 : mise en œuvre du Schéma pluriannuel de
    stratégie immobilière (SPSI) de l’administration centrale (pour
    information)
  * Point 7 – Outils informatiques
  * Point 8 – Examen des registres santé sécurité au travail (SST) et
    accidents du travail
  * Point 9 – Grille de suivi des travaux du CHSCT-AC
  * Point 10 – Questions diverses

*> Télécharger le compte rendu synthétique du CHSCT-AC du 29 septembre 
2016 
<http://semaphore.culture.gouv.fr/documents/11270/223213/_SYNTHESE+CR+CHSCTAC+29092016+-+VF.pdf/86242500-9968-47c0-abb6-06ac2e2ec385> 
(pdf)*

*Pour en savoir plus, consulter la rubrique "Dialogue social" de 
l'intranet Sémaphore 
<http://semaphore.culture.gouv.fr/web/dialogue-social/comites-ct-chsct> 
(www)*