Subject: CHSCTM du 30 juin 2015, compléments de dossier
From: ANGLARD madeleine <[email-masked]>
To: Secrétariat SG <[email-masked]>, "marie-claude.vitoux" <[email-masked]>, TENCER Odette <[email-masked]>, emmanuelle PARENT <[email-masked]>, pierre-yves CHIRON <[email-masked]>, [email-masked],Valérie RENAULT<[email-masked]>, LEONARDUZZI Jean-paul <[email-masked]>, "Nelly.le-Meur" <[email-masked]>,ROMS cédric <[email-masked]>, Roxane SIRVEN <[email-masked]>, "sg.snac-fsu" <[email-masked]>, sophie.mer
Cc: "rola >> BRETON Roland" <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>
Date: Thu, 25 Jun 2015 12:30:22 +0200

Bonjour,

vous trouverez en pj, plusieurs éléments pour information qui sont à 
joindre à la grille de suivi des travaux du CHSCTM :
- la cartographie de la médecine de prévention ;
- la dernière version de la déclinaison de l'accord cadre relatif à la 
prévention du RPS ;
- la dernière version de la circulaire amiante archives (après plusieurs 
échanges avec la DGCL), version transmise à la signature de la ministre 
via la DGP ;
- note relative au suivi médical des étudiants dans les établissements 
d'enseignements supérieurs ;

Vous trouverez également deux fiches relatives au point 9 de l'ordre du 
jour : projet de guide relatif à la prévention de l'inaptitude, à 
substituer à celles incluses dans le document qui vous a été transmis.

Bien cordialement