Subject: Fwd: CTM du 11 mars 2016
From: corinne charamond <[email-masked]>
To: THIAULT marie-hélène <[email-masked]>
Date: Wed, 9 Mar 2016 16:54:21 +0100

---------- Message transféré ----------
De : Dialogue Social <[email-masked]>
Date : 4 mars 2016 à 17:29
Objet : CTM du 11 mars 2016
À : valérie RENAULT <[email-masked]>, franck GUILLAUMET <
[email-masked]>, "sophie.mereau" <
[email-masked]>, KRIER vincent <[email-masked]>,
emmanuelle PARENT <[email-masked]>,
[email-masked], [email-masked],
[email-masked], [email-masked], nicolas
PAYRAUD <[email-masked]>, cecilia RAPINE <
[email-masked]>, [email-masked],
[email-masked], [email-masked],
[email-masked], frédéric MAGUET <
[email-masked]>, christophe UNGER <
[email-masked]>,
[email-masked], dominique FOURNIER <
[email-masked]>, [email-masked],
[email-masked], [email-masked],
[email-masked], anne-claire ROCTON <
[email-masked]>, emmanuel PIERREZ <
[email-masked]>, [email-masked],
[email-masked], [email-masked], cédric ROMS <
[email-masked]>, CFTC THOMAS Chantal <
[email-masked]>, [email-masked], SNSD-CGT
CULTURE <[email-masked]>
Cc : christopher MILES <[email-masked]>, ROFFIGNON
Arnaud <[email-masked]>, Claire CHERIE <
[email-masked]>, isabelle gadrey <
[email-masked]>, malika bellili <
[email-masked]>, DONZEAUD Virginie <
[email-masked]>, Secrétariat SG <
[email-masked]>, frédéric LENICA <
[email-masked]>, MASNADA Christophe <
[email-masked]>,
[email-masked], roland HUSSON <
[email-masked]>,
[email-masked], régine HATCHONDO <
[email-masked]>, BERJOT Vincent <
[email-masked]>, martin AJDARI <
[email-masked]>, sébastien CLAUSENER <
[email-masked]>, Carole Etienne Boisseau <
[email-masked]>, LOUSTE thibault <
[email-masked]>, BOUCHARD diane <
[email-masked]>, antoine AUSTRUIT <
[email-masked]>, LAMBOLEY Claire <
[email-masked]>, "secretariat.dgca secretariat.dgca" <
[email-masked]>, "dag_be.dialogue.social" <
[email-masked]>, véronique ASTIEN <
[email-masked]>, marie BERNOT <
[email-masked]>, BRETON roland <[email-masked]>,
KAPLAN benoit <[email-masked]>,
[email-masked], fabien GRIMAUD <
[email-masked]>, jean-michel LOYER-HASCOET <
[email-masked]>, [email-masked],
FIGUIÈRE Antoine-Laurent <[email-masked]>, karine
DUQUESNOY <[email-masked]>,
[email-masked], ruth ZRIHEN <[email-masked]>

Mesdames, Messieurs les représentants du personnel au comité technique
ministériel,

La Ministre souhaite présider le premier CTM réuni depuis son arrivée. Or
son agenda ne lui permet pas d'être présente le 11 mars prochain.

En conséquence, nous vous proposons :

- de reporter l’examen des points de l’ordre du jour de la séance du 11
mars à un CTM qui se tiendrait le *25 mars prochain*, en présence de la
Ministre ;

- de maintenir cependant, en présence de la conseillère sociale de la
ministre, Karine Duquesnoy, un CTM restreint le 11 mars prochain (à partir
de 9h30), avec à l’ordre du jour, le projet de décret relatif à l’Inrap
(point n°4 de l’ordre du jour) qui doit être examiné au CT de
l'établissement le 17 mars prochain et l’examen du tableau de suivi. Ce CTM
serait suivi d'une réunion consacrée à l'agenda social avec la conseillère
sociale.

Par ailleurs, je vous remercie de bien vouloir noter que le CTM du 11 mars
ne se tiendra pas en salle Molière comme initialement annoncé, mais *en
salle Malraux. *

En outre, je vous prie de bien vouloir trouver, en pièces-jointes, les
documents du CTM de vendredi prochain :

*Point n°1 : **le tableau de suivi des précédents CTM. *
P*our plus de lisibilité, les sujets ayant fait l'objet d'une actualisation
sont surlignés en jaune dans le tableau. *

*Point n°2 : *
*- le projet de décret relatif à l'Inrap ;*
*- le tableau présentant les propositions de modifications des statuts de
l'Inrap.*

Enfin, compte tenu des changements d’ordre du jour, je remercie les membres
qui auraient déjà effectué leur demande de réservation de billets, de bien
vouloir la confirmer auprès de Ruth ZRIHEN ([email-masked]).
Je vous remercie de mettre [email-masked] en copie de
cet envoi.

Vous en souhaitant bonne réception,

Bien cordialement,

L’équipe du dialogue social

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Mesdames, Messieurs les représentants du personnel au comité technique
ministériel,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint *la convocation au CTM
du **vendredi
11 mars** prochain* *qui se tiendra à partir de* *9h30 en salle M**olière*
*.*

L’ordre du jour de ce comité est le suivant *:*

*1° *Approbation des PV des comités techniques ministériels du 13 octobre
2015 (première convocation) et du 10 novembre 2015 ;
* 2°* Présentation de l’agenda social 2016 *(pour information) ;*
* 3° *Présentation du projet de plan ministériel d’accompagnement RH dans
le cadre de la réforme territoriale*, *évocation de la situation sociale et
de l’évolution des organigrammes des DRAC, en écho au CT spécial DRAC du 8
mars 2016* (pour information) ;*
* 4**° *Projet de décret relatif à l’Institut national de recherches
archéologiques préventives et modifiant le livre V du code du patrimoine*
(pour information) ;*
* 5**°* Note d’orientation pluriannuelle et plans de formation du ministère
de la Culture et de la Communication (*pour information) ;*
* 6**° *Incidence sur la gestion des emplois des principales décisions à
caractère budgétaire : présentation du budget et des mesures catégorielles
2016 *(pour information) ;*
* 7**° *La protection sociale complémentaire des personnels du ministère de
la Culture et de la Communication : bilan et perspectives *(pour
information) ;*
* 8° *Présentation du guide de l’encadrement du Ministère de la Culture et
de la Communication* (pour information) ;*
* 9° *Information des OS sur le lancement de l'audit sur l'archivage des
courriels* (pour information).*

Les documents se rapportant à l’ordre du jour de ce CTM vous seront
adressés prochainement.

Vous en souhaitant bonne réception,

Bien cordialement,

Anne-claire Richard
Chargée du dialogue social et des instances ministérielles
SG / SRH2 / Bureau du dialogue social et de l'expertise statutaire
Tél : 01 40 15 75 77

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Merci de nous aider à préserver l'environnement en n'imprimant ce courriel
et les documents joints que si nécessaire.