Subject: CTP M du 11 février 2011 : proposition pour améliorer le suivi des points.
From: Valérie RENAULT<[email-masked]>
To: [email-masked], [email-masked], [email-masked], [email-masked], [email-masked], [email-masked], [email-masked], [email-masked], [email-masked], [email-masked], [email-masked], [email-masked], [email-masked], tahar BEN REDJEB <[email-masked]>, [email-masked], [email-masked], [email-masked]
Cc: cgt-culture <[email-masked]>
Date: Thu, 10 Feb 2011 15:44:23 +0100

aux membres de la parité syndicale CFDT SUD FSU FO UNSA,

hello,

le 25 janvier, nous avons fait une proposition à l'administration pour 
améliorer le suivi des points des séances de CTP M.
le 26 janvier l'administration nous répondait pas une fin de non recevoir.
les deux messages sont joints à celui-ci.

Nous vous proposons d'appuyer notre demande à savoir la communication 
par l'administration d'un tableau des suites dans_ la documentation du 
CTP M. _

cette proposition pourrait être reformulée dès demain matin si vous en 
êtes d'accord.

qu'en pensez-vous ?

@+Valérie

Subject: Re: CTP M du 28 Janvier 2011 : suivi des points
From: [email-masked]
To: "sgpa.cgt" <[email-masked]>
Cc: TRIOLLE Alain <[email-masked]>, Didier Alaime <[email-masked]>, albessard <[email-masked]>, GUILLAUMET Franck <[email-masked]>, krier <[email-masked]>, monquaut nicolas <[email-masked]>, [email-masked],BONNARD Sébastien <[email-masked]>, [email-masked], Yolande LAMARAIN <[email-masked]>, valerie renault <[email-masked]>,SORBIER frédéric <[email-masked]>,
Date: Wed, 26 Jan 2011 11:31:37 +0100

Mesdames, Messieurs,

Conformément à l'article 30 du décret n° 82-452, un relevé de votes a été mis en ligne sur Sémaphore afin d'informer les agents des points inscrits à l'ordre du jour du CTPM du 10 novembre 2010 et des avis émis pour chacun d'entre eux. La liste des questions diverses apparaît également dans ce document.

Vous trouverez, ci-dessous, le lien pour y accéder :
http://semaphore.culture.gouv.fr/sections/domaines/ressources_humaines/rhv2/dial-so/ds-pv/ctp_m/2010/10_novembre_2010

En ce qui concerne le CTPM du 1er octobre 2010, la séance ayant été levée suite à l'envahissement de cette instance, il n'y a eu aucun vote ni de suites évoquées.

En revanche, si nous ne vous adressons pas formellement par écrit les suites des précédents CTPM, c'est principalement en raison de la fréquence de ces réunions qui nous offrent l'opportunité de vous les exposer oralement.

En effet, conformément aux dispositions de l'article 16 du règlement intérieur approuvé le 10 novembre dernier, l'administration examine bien en séance les suites données aux différents points inscrits à l'ordre du jour de précédents CTPM (information des membres sur la publication des textes étudiés lors de précédentes réunions et suivi des demandes formulées par les représentants du personnel).

Bien cordialement.

L'équipe du dialogue social.

-------- Message original --------
Sujet: CTP M du 28 Janvier 2011 : suivi des points
De : sgpa.cgt <[email-masked]>
Pour : TRIOLLE Alain <[email-masked]>, [email-masked]
Copie à : Didier Alaime <[email-masked]>, albessard <[email-masked]>, GUILLAUMET Franck <[email-masked]>, krier <[email-masked]>, monquaut nicolas <[email-masked]>, [email-masked], BONNARD Sébastie n <[email-masked]>, [email-masked], Yolande LAMARAIN <[email-masked]>, valerie renault <[email-masked]>, SORBIE R frédéric <[email-masked]>, [email-masked], SNSD <[email-masked]>, [email-masked], CGT-Culture <[email-masked]>
Date : Mardi 25 Janvier 2011 14:56:32

Monsieur le chef du service des ressources humaines,

La documentation relative au CTP M du 28 janvier que nous avons reçue ne nous permet pas d'examiner le point relatif au "suivi des points".

Le règlement intérieur précise (article 16) que " /le relevé des suites données aux délibérations est communiqué dans les deux mois/" et à chaque séance, "/le comité procède à l'examen des suites qui ont été données aux questions que le CTP M a traitées et aux avis qu'il a émis lors des précédentes réunions/".

la délégation n'exige pas une rétrocession  du relevé des suites au 1er décembre 2010. Mais pour avancer et être concret, la délégation CGT-Culture vous propose de communiquer au CTP M la documentation en question sous forme d'un tableau : c'est facile, pas cher et cela s'entretient assez bien.

Ce tableau pourrait comporter les colonnes suivantes :
- date de la séance CTP M,
- Points à l'ordre du jour,
- Pour info,
- Pour avis,
- votes,
- les engagements pris au cours des débats,
- le suivi desdits engagements,
- les propositions de suppression au prochain tableau de suivi.

Ceci est une proposition constructive qui permettrait d'examiner ce point réglementaire de manière la plus efficace qui soit.

Nous souhaiterions disposer de la documentation en question pour mercredi dans la mesure de vos possibilités.

Nous restons à votre disposition et vous souhaitons une bonne journée.

Valérie Renault
pour la délégation CGT-Culture en CTP M