Subject: convocation pour le CTM du 4 novembre 201- ajout à l'ordre du jour
From: Dialogue Social <[email-masked]>
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Date: Mon, 24 Oct 2011 14:31:21 +0200

Mesdames et Messieurs les membres du comité technique ministériel,

l'ordre du jour du CTM du 4 novembre 2011 envoyé le 20 octobre 2011 est 
complété par le point suivant:

-arrêté fixant la date de l'élection des représentants du personnel au 
sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du 
corps des ingénieurs de recherche.

Cet ajout fait suite au dépouillement de la CAP des ingénieurs de 
recherche, organisée le 21 octobre 2011, qui n'a pas permis de désigner 
des représentants du personnel pour ce corps.

Bien cordialement,

Pour l'équipe du dialogue social,
Thomas Hannebique

Thomas Hannebique

Chargé des relations avec les organisations syndicales
SG/SRH2/Bureau du dialogue social et de l'expertise statutaire
Ministère de la culture et de la communication

Tél : 01 40 15 75 77