Subject: Suite des documents préparatoires CT spécial Musées 30.11.16 2ème envoi
From: Corinne Boluen <[email-masked]>
To: "[email-masked]" <[email-masked]>, RIFFAULT Kevin <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, sylviane CHARET <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, maud KALLIL <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, Carole Etienne Boisseau <[email-masked]>, THIERY Kevin <[email-masked]>, COHEN Patricia <[email-masked]>
Cc: valérie PEREZ <[email-masked]>, hilaire MULTON <[email-masked]>, [email-masked]
Date: Wed, 23 Nov 2016 12:36:01 +0100

Mesdames et Messieurs les membres du comité technique spécial Musées de 
la DGP,

A la demande de toutes les organisations syndicales siégeant dans cette 
instance etconformément à l'article 6 du règlement intérieur du CT "/A 
l'ordre du jour visé aux deux premiers alinéas du présent article sont 
adjointes toutes questions relevant de la compétence du comité en 
application des articles 34, 36 et 37 du décret du 15 février 2011 
susvisé dont l'examen est demandé par écrit au président du comité par 
la moitié au moins des représentants titulaires du personnel au moins 
cinq jours avant la date de la réunion/",  l'ordre du jour a été 
actualisé avec l'ajout d'un point supplémentaire.

Je vous transmets en pièces jointes un document complémentaire relatif 
au point 4 de l'ordre du jour et un document concernant le point 6.

Vous en souhaitant bonne réception,

Bien cordialement,

Corinne BOLUEN

-- 
Corinne BOLUEN
Mission du dialogue social
Responsable des C.T. de la sphère D.G.P.
et des relations sociales
Tél : 01 40 15 75 71
Fax : 01 40 15 36 30