Subject: Re: Reformulation du point n°3 à l’ordre du jour du Comité Technique spécial Musées du 31 mai 2017.
From: [email-masked]
To: marie-christine LABOURDETTE <[email-masked]>
Cc: carole ETIENNE-BOISSEAU <[email-masked]>, kevin THIERY <[email-masked]>,françoise PINSON<[email-masked]>, yann LEROUX <[email-masked]>, marie-helene THIAULT <[email-masked]>, carole GRAGEZ <[email-masked]>
Date: Fri, 26 May 2017 15:34:59 +0200

Madame la Présidente, 

Nous vous remercions de la suite favorable que vous avez bien voulu
donner à notre demande et vous prions de bien vouloir trouver en pièce
jointe le courrier correspondant signé en intersyndicale dont
l'original vous sera remis lors de l'instance le 31 mai prochain. 

Vous en souhaitant bonne réception, 

Nous vous prions de croire, Madame la Présidente, à l'expression de
nos respectueuses salutations. 

_Caroline LESUEUR_ 

Représentante du personnel SUD Culture Solidaires - titulaire CT
Spécial Musées

_Pour l'ensemble des représentants du personnel siégeants_ 

Le 2017-05-24 10:55, caroline.lesueur a écrit : 

> Madame la Présidente, 
> 
> Conformément à la circulaire n°1341 du 13 décembre 2013 sur l'articulation des compétences du CT et du CHSCT, « la réorganisation d'un service impliquant une modification de l'organisation du travail et se traduisant par exemple par une évolution de l'organigramme et/ou une modification des missions exercées par un nombre non marginal d'agents (Ex : nouvelles fonctions, changement dans la répartition des tâches confiées, modification des procédures, nouveaux outils) » implique entre autre la consultation du Comité technique pour avis. 
> 
> Aussi, l'ensemble des siégeants au Comité technique spécial Musées CFDT-CULTURE - SNMD-CGT Culture - SNAC-FSU-Culture et SUD-Culture-Solidaires vous demande de reformuler le point n°3 « Point de suivi relatif au Musée du château et domaine national de Compiègne et réouverture du Musée franco-américain de Blérancourt » mis pour information tel que (le courrier en intersyndicale suit) : 
> 
> - POINT DE SUIVI RELATIF AU SCN DES MUSéES NATIONAUX ET DOMAINE DE COMPIèGNE ET DE BLéRANCOURT _(POUR INFORMATION)_ 
> 
> - POINT SUR LA RéOUVERTURE DU MUSéE FRANCO-AMéRICAIN DE BLéRANCOURT _(POUR AVIS)_ 
> 
> Par ailleurs, nous vous remercions de bien vouloir nous adresser urgemment les documents relatifs à ces 2 points, seuls points pour lesquels nous n'avons reçu aucun élément. 
> 
> Dans l'attente d'une réponse favorable, veuillez croire, Madame la Présidente, à l'expression de nos respectueuses salutations. 
> 
> Caroline LESUEUR
> 
> Représentante du personnel SUD Culture Solidaires - titulaire CT Spécial Musées
> 
> Pour l'ensemble des représentants du personnel siégeants