Subject: Re: SRH : suites réunion taux pro-pro 03/04/14
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Cc: CFDT <[email-masked]>, CGT <[email-masked]>, SNAC-FSU <[email-masked]>, BECHU Claire <[email-masked]>, sud <[email-masked]>, unsa-culture <[email-masked]>, [email-masked], [email-masked], Mme LE SCANFF Catherine <[email-masked]>, [email-masked], [email-masked], [email-masked], [email-masked], DORIDAT-MOREL Marielle <[email-masked]>, [email-masked],
Date: Fri, 04 Apr 2014 17:08:48 +0200

Bonjour Céline,

Bien reçu les documents remis en séance hier et je t'en remercie.

Bien reçu également le relevé de conclusions.

Petite précision. En ce qui me concerne (je n'ai peut-être pas été assez 
claire dans l'expression de ma demande) ce qui m'intéresse c'est d'avoir 
la structure de chaque corps en excluant les agents sortis de l'assiette.

D'ailleurs, si mes souvenirs sont bons, pour la communication à la 
DGAFP, c'était ce qui nous était demandé. En effet, comment peut-on 
calculer (contrôler en ce qui les concerne) les projections de 
l'assiette des promouvables si figurent dans la structure des corps les 
agents qui ne peuvent en aucun cas l'être car en position interruptive.

On peut prendre l'exemple des adjoints administratifs promouvables de 
1ère classe (E3) en principal 2ème classe (E4). Dernier document 
communiqué par le SRH pour l'étude des promotions à la CAP de décembre 
2013. 142 Agents promouvables - 17 promotions. 142-17 = 125. Parmi les 
agents promouvables figurant sur le tableau envoyé par le SRH il y en a 
10 en position de détachement. 125-10 = 115. 5 en position CLD (sont-ils 
enlevés ou non, merci de me le préciser). 115-5 = 110.

Sur le tableau communiqué hier figure en 2015  : Une assiette de 87 
promouvables.

Comment peut on demander aux OS d'avoir des réactions pour le 8 avril 
2014 en leur communiquant les documents nécessaires à ces réactions le 3 
mai 2014 (puisqu'1
délai d'1 mois est prévu pour la communication des documents).

Je précise quand même que la structure des corps (répartition par grades 
et échelons) des agents est issue d'1 liste de tous les agents. Il 
suffit simplement d'enlever les agents en situation interruptive et de 
faire 1 tableau "croisé-dynamique". Je pense qu'en 1 matinée (au 
maximum) c'est faisable pour tous les corps puisque les extractions ont 
déjà été faites.

Donc en ce qui concerne le SNAC-FSU nous restons dans l'attente de la 
structure de chaque corps en excluant les agents sortis de l'assiette 
(merci de nous préciser le texte de référence) dans 1 délai raisonnable.

Bien cordialement

Patricia FLEURY
Permanence SNAC-FSU

tél : 01.40.15.51.31

-------- Message original --------
Sujet: SRH : suites réunion taux pro-pro 03/04/14
De : DANIEL Céline <[email-masked]>
Pour : CFDT <[email-masked]>, CGT <[email-masked]>, 
SNAC-FSU <[email-masked]>, BECHU Claire 
<[email-masked]>, sud <[email-masked]>, unsa-culture 
<[email-masked]>, [email-masked], 
[email-masked], Mme LE SCANFF Catherine 
<[email-masked]>, [email-masked], 
[email-masked], [email-masked], 
[email-masked], DORIDAT-MOREL Marielle 
<[email-masked]>, 
[email-masked], [email-masked], 
FLEURY <[email-masked]>
Copie à : THYSS marine <[email-masked]>, 
"[email-masked]" <[email-masked]>, LOUSTE 
thibault <[email-masked]>, FORAY Dominique 
<[email-masked]>, OBERLIS Marc 
<[email-masked]>, [email-masked], 
"[email-masked]" <[email-masked]>
Date : Vendredi 4 Avril 2014 10:25:55

> Mesdames, Messieurs,
> Vous trouverez ci-joint le relevé de conclusions de la réunion d'hier
> relative aux taux pro-pro pour le triennal 2015-2017, accompagné des
> deux documents remis en séance.
>
> Je vous remercie de votre attention,
>
>   Céline DANIEL
> bureau du dialogue social et de l'expertise statutaire
> sous-direction des politiques rh et des relations sociales
> SRH / SG / Mcc
>
> -------- Message original --------
> Sujet: Valorisation de la filière administrative et des pyramides des
> corps du Mcc : réunion taux pro-pro
> De : DANIEL Céline <[email-masked]>
> <mailto:[email-masked]>
> Pour : CFDT <[email-masked]> <mailto:[email-masked]>, CGT
> <[email-masked]> <mailto:[email-masked]>,
> SNAC-FSU <[email-masked]> <mailto:[email-masked]>,
> BECHU Claire <[email-masked]>
> <mailto:[email-masked]>, sud <[email-masked]>
> <mailto:[email-masked]>, unsa-culture
> <[email-masked]> <mailto:[email-masked]>,
> [email-masked] <mailto:[email-masked]>,
> [email-masked]
> <mailto:[email-masked]>, Mme LE SCANFF Catherine
> <[email-masked]>
> <mailto:[email-masked]>,
> [email-masked] <mailto:[email-masked]>,
> [email-masked]
> <mailto:[email-masked]>
> Copie à : THYSS marine <[email-masked]>
> <mailto:[email-masked]>, "[email-masked]"
> <mailto:[email-masked]> <[email-masked]>
> <mailto:[email-masked]>, LOUSTE thibault
> <[email-masked]>
> <mailto:[email-masked]>, FORAY Dominique
> <[email-masked]>
> <mailto:[email-masked]>, OBERLIS Marc
> <[email-masked]> <mailto:[email-masked]>,
> claire CHERIE <[email-masked]>
> <mailto:[email-masked]>, [email-masked]
> <mailto:[email-masked]>,
> "[email-masked]"
> <mailto:[email-masked]>
> <[email-masked]>
> <mailto:[email-masked]>, Agnès DUTEIL
> <[email-masked]> <mailto:[email-masked]>,
> CHEVALIER catherine <[email-masked]>
> <mailto:[email-masked]>
> Date : Jeudi 13 Février 2014 17:05:43
>> Mesdames, Messieurs,
>>
>> Dans la suite de la réunion du 16 janvier 2014, une réunion thématique
>> "taux promus/promouvables 2015-2017" est fixée au *jeudi 3 avril 2014
>> à 14h30*, salle Colette au 7ème étage du bâtiment des Bons-Enfants.
>> Sans attendre cette échéance, vous trouverez ci-joint les éléments
>> d'information relatifs aux taux 2014 pour les corps des secrétaires de
>> documentation et des conservateurs du patrimoine, éléments sollicités
>> à l'occasion du CTM du 7 février dernier.
>>
>> Je vous remercie de votre attention,
>>   --
>> Céline DANIEL
>> bureau du dialogue social et de l'expertise statutaire
>> téléphone : 01 40 15 37 20
>> sous-direction des politiques rh et des relations sociales
>> SRH / SG / Ministère de la culture et de la communication
>> 182 rue Saint-Honoré   75033 Paris cedex 01
>
> Merci de nous aider à préserver l'environnement en n'imprimant ce
> courriel et les documents joints que si nécessaire.

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Merci de nous aider à préserver l'environnement en n'imprimant ce courriel et les documents joints que si nécessaire.