Subject: Message aux agents
From: BARBARET Herve <[email-masked]>
To: "[email-masked]'" <[email-masked]>
Date: Fri, 13 Apr 2018 15:23:58 +0000
List-Id: <culture.culture.gouv.fr>

Mesdames, Messieurs,
Chers collègues,
Un cycle de concertation relatif à la politique indemnitaire du ministère s’est tenu ces derniers mois avec les représentants du personnel. J'ai eu l'occasion de faire, dans ce cadre, une présentation des mesures positives pour la reconnaissance du travail des agents du Ministère dont je souhaite vous informer personnellement.
Au titre de 2018, le ministère de la Culture a obtenu une enveloppe de 8,6 M€ au titre des mesures d’augmentation du pouvoir d’achat des agents dont un montant exceptionnel de plus de 7 M€ dédié au financement d’un plan de rattrapage indemnitaire destiné à combler, dès cette année, une partie des écarts observés avec les ministères les mieux primés.
Ce plan présente 8 mesures au bénéfice des agents du ministère organisées autour de 3 axes :
A. La réduction des disparités constatées entre les filières
1. Depuis leur entrée dans le nouveau régime RIFSEEP, les agents de la filière administrative ont commencé à bénéficier de revalorisations en 2016, puis ceux des filières technique /accueil, surveillance et magasinage et métiers d'art en 2017. Cette année, ce sont les agents des filières scientifique, documentation, recherche et bibliothèque, en poste depuis deux ans, qui vont majoritairement bénéficier de campagnes de revalorisation de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE).
2. Les barèmes des agents de la filière bibliothèque du ministère de la Culture vont être alignés sur ceux, aujourd’hui plus avantageux, de l’enseignement supérieur.
3. Le montant minimal de primes mensuelles de tous les corps de catégorie C sera aligné sur le régime le plus favorable, à savoir celui des adjoints administratifs exerçant en administration centrale.
 B. La réduction des disparités constatées entre les agents au sein même des filières

        4. En Ile-de-France, les barèmes des agents de la filière administrative, affectés en établissement, en service à compétence nationale et en DRAC, vont être alignés sur ceux, plus favorables, de l’administration centrale.
        5. Un mécanisme de compensation des inégalités qui seraient constatées entre les rémunérations des femmes et des hommes est en cours d'élaboration. La culture étant le premier ministère à mettre en place un tel dispositif, il sera testé en 2018 sur deux populations (les agents non titulaires et les personnels de la technique /accueil, surveillance et magasinage directement rémunérés par le ministère) avant d’être déployé pour tous les agents du ministère de la Culture.
        6. Les règles d’éligibilité à une revalorisation indemnitaire en cas de mobilité seront assouplies pour tous les agents de façon à mieux valoriser la mobilité professionnelle.
        7. Une enveloppe de crédits supplémentaires va être allouée aux établissements qui rémunèrent les agents titulaires sur leur budget propre, afin de leur permettre de décliner cette politique de rattrapage.
C. La généralisation d’un dispositif complémentaire de rémunération basé sur la manière de servir
        8. Pour la 1ère fois en 2018, tous les agents relevant du RIFSEEP vont bénéficier du complément indemnitaire annuel (CIA) à l'issue de la campagne d'entretiens professionnels. Cette prime permettra de prendre en compte l’investissement de chacun au service de l'action du ministère.
            Les agents non titulaires sont aussi concernés : leurs parts variables seront accrues afin d’assurer une équité de traitement avec les agents titulaires.

Le service des ressources humaines et vos gestionnaires RH de proximité ne manqueront pas de vous informer de la mise en œuvre progressive, en 2018, de chacune de ces mesures qui constituent une reconnaissance de votre investissement individuel et collectif au sein du ministère de la Culture.

Cordialement,

Hervé Barbaret
Secrétaire général