OUVRAGES ET BROCHURES

 AGRICULTURE  
 
Les missions des ADASEA (Associations départementales d'aménagement des structures des exploitations agricoles)  
LAUGA Louis, ROBERT Pierre, NARJOLLET Jean-Paul, ROEGEL Christine  
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/064000569/0000.pdf 
Paris , Documentation française , Rapport public , 07/2006 , 19 p.  
Cote : W-0154  

 COLLECTIVITES LOCALES  
 
La mise en application de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales  
GEST Alain  
http://www.assemblee-nationale.fr/12/pdf/rap-info/i3199.pdf
Paris , Journal Officiel - Documents parlementaires-Assemblée nationale , Rapport public , 06/2006 , 167 p.  
Cote : W-0152  

 ECONOMIE - PLANIFICATION - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE  
 
L'avenir des pays  
FOUCHE Alain  
http://www.senat.fr/rap/r05-430/r05-4301.pdf
Paris , Journal Officiel - Documents parlementaires-Sénat , Rapport public , 06/2006 , 136 p.  
Cote : W-0148  

 EUROPE  
 
La réforme de la politique régionale européenne  
FRANCOIS-PONCET Jean, GOURAULT Jacqueline  
http://www.senat.fr/rap/r05-337/r05-3371.pdf
Paris , Journal Officiel - Documents parlementaires-Sénat , Rapport public , 05/2006 , 156 p.  
Cote : W-0150  

 HAUTE-GARONNE  
 
Plan départemental de gestion d'une canicule en Haute-Garonne (approbation par arrêté du 18-07-2006)  
PREFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE  
Toulouse , Préfecture de la Haute-Garonne , 06/2006 , 118 p.  
Cote : HG-85  

 MINISTERE DE L'INTERIEUR - PREFET  
 
Livret de contrôle - Carnet de référence des documents administratifs français en circulation  
MINISTERE DE L'INTERIEUR  
http://dcpaf.mi/ESPACE_FRAUDE_DOCUMENTAIRE/livret_de_controle_dcpaf.pdf
Paris , Ministère de l'Intérieur  , 06/2006 , 39 p.  
Cote : W-0149  

 REGLEMENTATION - LIBERTES PUBLIQUES  
 
Le contentieux de la reconduite à la frontière  
ROTH Guy  
http://dlpaj.mi/presentation_cjc/jurisprudence/formation_contentieux_reconduite_frontiere.pdf
Paris , Ministère de l'Intérieur  , 03/2006 , 38 p.  
Cote : W-0151  

 SOCIAL - SANTE  
 
Plan national canicule (PNC)  
http://www.sante.gouv.fr/canicule/doc/plan_canicule_2006.pdf
Paris , Ministère de la Santé , 2006 , 181 p.  
Cote : W-0153  

 TOULOUSE  
 
Immobilier d'entreprise : situation 2005  
AGENCE D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - TOULOUSE AIRE URBAINE   
CD-Rom  
Toulouse , Agence d'Urbanisme et d'Aménagement du Territoire , 03/2006 
Cote : TSE-79