Subject: TR: Report CHSCT - Proposition de date
From: Vohl François <[email-masked]>
To: "sg.snac-fsu" <[email-masked]>, Corinne CHARAMOND <[email-masked]>
Date: Thu, 10 Nov 2011 09:26:05 +0100

Bonjour,

Transfert du message de notre SG pour info.

Amitiés syndicales

François Vohl

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De : Ruiz Sébastien
Envoyé : mercredi 9 novembre 2011 12:18
À : Moulin Bernard; C.F.D.T.; C.G.T.; Foisseau David; F.O.; F.S.U.; Vohl François; Massé Jean; Haciane Mahieddine; Tainha Marie-Louise; Corre Michel; Sizaire Philippe; Poupard Robert; Dos Santos Sarah; Dobrev Stanimir; Mazé Sylvie; Duhin Thérèse; U.N.S.A.; Angelini Vanina; Albertella Xavier
Cc : Roques Maylis; Danon Anne-Bénédicte; Faucher Marie
Objet : Report CHSCT - Proposition de date
Importance : Haute

Bonjour,

Je vous remercie de bien vouloir noter qu’afin de tenir compte des évolutions impactant le fonctionnement des instances paritaires dans le cadre de la rénovation du dialogue social, et notamment de la tenue d’une réunion d’information organisée par le MCC le mardi 29 novembre 2011 sur cette thématique, il vous est proposé de reporter la prochaine réunion du CHSCT, initialement prévue le vendredi 2 décembre 2011, au

Jeudi 15 décembre 2011 à 9h30.

Ce report permettrait de connaitre les orientations préconisées par le MCC et que tous les membres du CHSCT disposent du même niveau de formation, les deux sessions étant achevées.

Deux groupes de travail vous sont également proposés dans le cadre de cette thématique :
- le vendredi 25 novembre 2011 à 14h30,
- ainsi que le vendredi 2 décembre 2011 à 14h30.

Je vous remercie de me faire part de votre disponibilité aux dates et heures proposées. (=> Calendrier GT CT / CHSCT<file:///\\fas2\users\Comité%20d'Hygiène%20et%20de%20Sécurité\CTP-CHS%20-%20Calendrier%20groupes%20de%20travail.xls>)

Vous trouverez par ailleurs ci-joint le projet de RI du CHSCT transmis par le MCC.

Enfin, contrairement à ce qui a été annoncé lors du groupe de travail du 8 novembre 2011, les dispositions relatives à l’évolution de la fonction d’ACMO en « agent de prévention » (assistant et conseiller), prévues par le décret 2011-774 portant modification du décret 82-453, ont bien vocation à s’appliquer dès à présent. Les groupes de travail évoqués permettront de présenter la mise en œuvre de ce dispositif au CNC.

Slts.

Sébastien Ruiz
Chargé des Instances Paritaires
SRH / Secrétariat général
tel: 01 44 34 13 48
fax: 01 44 34 36 10
[email-masked]<mailto:[email-masked]>