Subject: TR: Intervention en CHSCT (avec la pièce jointe) - La dégradation des conditions de travail au CNC
From: "F.S.U." <[email-masked]>
To: "sg.snac-fsu ([email-masked])" <[email-masked]>
Date: Thu, 27 Nov 2014 11:56:02 +0100

Bonjour Frédéric,

Voici le 1er tract de campagne, qui va semble-t-il engendrer une polémique.
L'administration du CNC aurait prévu de nous faire un courrier concernant le passage sur la DPC.

Bonne journée

François Vohl

De : F.S.U. - Elections 2014
Envoyé : mardi 25 novembre 2014 17:04
À : F.S.U. - Elections 2014
Objet : Intervention en CHSCT (avec la pièce jointe) - La dégradation des conditions de travail au CNC

Chers collègues,

Le 21 novembre un CHSCT (Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail) s'est tenu au CNC sous la présidence de la Secrétaire générale.

Vos élus FSU, à l'occasion de ce CHSCT du 21 novembre, sont intervenus sur la dégradation des conditions de travail au CNC. Vous trouverez, en pièce jointe, le texte de cette intervention qui a été préparée grâce à vos nombreux témoignages.

Les membres de cette instance vont être renouvelés à partir des résultats du scrutin du 4 décembre.

En effet, vous êtes en train d'élire vos représentants dans les Comités techniques (ministériel et d'établissement). Or, le même vote sert à établir la représentativité pour une autre instance : le CHSCT.

Les représentants siégeant dans les CHSCT ne sont pas élus, ils sont nommés par les organisations syndicales qui ont obtenu des sièges dans les CT correspondants. Donc, le travail de représentation que la loi confie aux organisations syndicales ne s'arrête pas à l'élaboration des listes pour les CT et les CAP.

Le CHSCT a compétence pour tout ce qui concerne la santé des agents. Depuis trois ans, ces compétences ont été étendues : alors que, jusqu'alors, il n'intervenait que sur les questions liées à la sécurité et à la santé physique (hygiène et conditions matérielles), il peut maintenant intervenir sur tout ce qui a trait à la santé psychique, notamment aux fameux « risques psycho-sociaux » (RPS).

Les travaux de cette instance s'inscrivent dans la durée et sont particulièrement importants dans le contexte actuel
de dégradation des conditions de travail.

Vos votes contribueront à vous faire représenter et faire entendre votre voix dans cette instance où la FSU est particulièrement active et impliquée.

Votez et faites voter pour la FSU

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