Subject: TR: Complément participants au CHSCT du 18 mars 2013
From: Vohl François <[email-masked]>
To: "sg.snac-fsu ([email-masked])" <[email-masked]>
Date: Thu, 14 Mar 2013 09:33:21 +0100

Bonjour Frédéric,

Pour info

François Vohl
De : Ruiz Sébastien
Envoyé : mercredi 13 mars 2013 14:09
À : Angelini Vanina; C.F.D.T.; C.G.T.; Foisseau David; F.O.; F.S.U.; Vohl François; Massé Jean; Haciane Mahieddine; Tainha Marie-Louise; Corre Michel; Sizaire Philippe; Poupard Robert; Ramdane Saad; Dos Santos Sarah; Dobrev Stanimir; Mazé Sylvie; Duhin Thérèse; U.N.S.A.; Albertella Xavier; Duong (Ngo) Xuan-Lan
Cc : Roques Maylis
Objet : Complément participants au CHSCT du 18 mars 2013

Bonjour,

Je vous remercie de bien vouloir noter que Michel Enault, futur chef du SRH, assistera aux travaux du CHSCT en début de séance lundi 18/03/13, afin de rencontrer les membres de l’instance.
Les contraintes qui s’imposent à lui ne lui permettront pas de participer à l’ensemble de la réunion.
Slts.

De : Ruiz Sébastien
Envoyé : mercredi 13 mars 2013 11:26
À : Angelini Vanina; C.F.D.T.; C.G.T.; David Foisseau; F.O.; F.S.U.; François Vohl; Jean Massé; Mahieddine Haciane; Marie-Louise Tainha; Michel Corre; Philippe Sizaire; Robert Poupard; Saad Ramdane; Sarah Dos Santos; Stanimir Dobrev; Sylvie Mazé; Thérèse Duhin; U.N.S.A.; Xavier Albertella; Xuan-Lan Duong
Cc : Roques Maylis
Objet : Participants au CHSCT du 18 mars 2013

Bonjour,

Je vous remercie de bien vouloir trouver ci-joint la liste des participants à la séance du CHSCT du lundi 18 mars 2013.

Slts.

 *   Membres de droit :

- Maylis ROQUES – Président,
- Arnaud VIDAL - responsable ayant autorité en matière de gestion des RH,

 *   Personnes assistant le Président en tant que représentants de l’administration exerçant des fonctions de responsabilité et intéressés par les questions ou projets de textes soumis à l'avis du comité :

- Béatrice de PASTRE
- Marie-Hélène de NIJS
- Laurent CORMIER
- Olivier LINDOIS
- Joseph MOURADIAN

 *   Experts à la demande de l’administration:

- Frédéric BURNIER sur le point suivant :
            - La mise en œuvre d’une politique de prévention des discriminations

·         Experts à la demande des représentants du personnel :

- Frédéric MAGUET (FSU) sur les points suivants :
- Présentation par la délégation d’enquête de ses travaux relatifs à l’examen de l’environnement professionnel des agents de la direction de la communication
- La prévention des risques psychosociaux

·         la formation des membres du G2P RPS

·         l’impact des entretiens professionnels

·         évocation de la situation au courrier
- Le volet parisien du document unique
·         Evaluation des risques professionnels
·         Bilan de la santé, de la sécurité et des conditions de travail 2012
·         Bilan 2012
·         Programme 2013
·         Bilan de la santé, de la sécurité et des conditions de travail 2012 pour le site de Bois d’Arcy
- La mise en œuvre d’une politique de prévention des discriminations

- Olivier LEIBA sur les points suivants :
- Eléments de suivi des CHSCT précédents

·         le développement durable
- Présentation par la délégation d’enquête de ses travaux relatifs à l’examen de l’environnement professionnel des agents de la direction de la communication
- Présentation des modalités d’adhésion au service de médecine de prévention du MCC
- Suites des visites de sites par la délégation du CHSCT et définition des modalités des visites futures

Sébastien Ruiz
Chargé des Instances Paritaires
SRH / Secrétariat général
tel: 01 44 34 13 48
fax: 01 44 34 36 10
[email-masked]<mailto:[email-masked]>