Subject: Les trois points suivants ont été inscrits à l'ordre du jour du CTPM du 11 juillet 2011
From: RAMTHMEAH Aminah <[email-masked]>
To: Didier Alaime <[email-masked]>, albessard <[email-masked]>, PASTOR isabelle <[email-masked]>, GUILLAUMET <[email-masked]>, Krier Vincent <[email-masked]>, [email-masked], [email-masked], POMEZ christophe <[email-masked]>,Michèle Ducret <[email-masked]>,HERSENT Jean-François<[email-masked]>, dominique NOEL <[email-masked]>, "sg.snac-fsu" <[email-masked]>, RAPINE Cecilia <
Cc: ROBLIN véronique<[email-masked]>, [email-masked], ALPHONSE Nathalie <[email-masked]>, [email-masked], MASSOT Michele <[email-masked]>
Date: Thu, 07 Jul 2011 18:48:18 +0200

Mesdames, Messieurs les membres du comité technique paritaire ministériel,

Suite à la demande de l'ensemble des représentants du personnel, les 
trois points suivants ont été inscrits à l'ordre du jour du CTPM du 11 
juillet 2011 :

    * point n°1 bis : suite des points des précédents CTPM ;
    * point n°2 bis : projet de circulaire relative aux modalités des
      élections des représentants du personnel aux commissions
      administratives paritaires du ministère de la culture et de la
      communication ;
    * point n°6 : réforme du financement de l'archéologie préventive :
      point d'étape.

Vous trouverez ci-joint un ordre du jour complémentaire.

Vous en souhaitant bonne réception

Bien cordialement.

Pour l'équipe du dialogue social,

Aminah RAMTHMEAH