Subject: [Fwd: CHSCT]
From: JOLLIVET jean-pierre <[email-masked]>
To: "sg.snac-fsu" <[email-masked]>
Date: Fri, 02 Dec 2011 16:07:45 +0100

-- 
Jean-Pierre JOLLIVET
Technicien des Bâtiments de France
tél: 04 70 20 78 16
Fax: 04 70 20 78 18
STAP 03
2rue Michel de l'Hospital
03000 MOULINS

Subject: CHSCT
From: LOPEZ kristine <[email-masked]>
To: julie CHARMOILLAUX <[email-masked]>, [email-masked], THOMAS emilie <[email-masked]>, [email-masked], David Pouyet <[email-masked]>, Florence Jaffeux <[email-masked]>, [email-masked], [email-masked], Dominique VERTU <[email-masked]>, Helene GUICQUERO <[email-masked]>, [email-masked], [email-masked], [email-masked], [email-masked], Frederik LETTERLE <
Cc: [email-masked], [email-masked]
Date: Fri, 02 Dec 2011 14:16:02 +0100

Message de la part d'Arnaud Littardi

Mesdames, Messieurs,

A la suite du courrier par lequel les représentants de l'intersyndicale
font part de leur position sur le CHSCT, je tiens à préciser que cette
annonce ne vaut pas annulation de la réunion et que celle-ci est bien
maintenue comme prévu mardi 6 décembre 2011 à 9.30 à la DRAC. Seul le
constat d'une absence éventuelle de quorum pourra permettre de constater
l'impossibilité de tenir la réunion.

L'ordre du jour est également inchangé, avec en premier point l'adoption
d'un règlement intérieur du CHSCT. Je saisis l'occasion pour signaler,
puisque le courrier de l'intersyndicale s'en offusque, que la version
proposée par l'administration est dite "quasi définitive" de son point
de vue à elle, parce qu'elle y a beaucoup travaillé. Il va de soi
qu'elle ne mettrait pas à l'ordre du jour un brouillon informe, ne
serait-ce que par respect pour les membres du comité. Ce qui ne signifie
pas que cette version ne doive pas être discutée, sinon, dans ce cas non
plus, elle ne la proposerait pas à l'ordre du jour.

Enfin, des discussions informelles ou des groupes de travail ne sont
naturellement pas exclus. (Sur les questions de ressources humaines et
de gestion où rien n'aurait été discuté ni réalisé depuis le 26
septembre, je me contenterai de renvoyer les intéressés aux comptes
rendus des réunions de service disponibles en ligne à tous les
personnels). Mais quelle que soit la fréquence ou la quantité de ce
genre de réunions, il convient de rappeler que les canaux officiels de
dialogue ne peuvent être court-circuités.  Chacun doit donc être
conscient du fait que le boycott du CHSCT se traduit par l'impossibilité
d'acter un certain nombre de décisions importantes.