Subject: Fwd: Re: Compte-rendu du CT du 20 mars
From: JOLLIVET jean-pierre <[email-masked]>
To: "sg.snac-fsu" <[email-masked]>, BRUNET philippe <[email-masked]>, SNAC-FSU <[email-masked]>
Date: Wed, 05 Dec 2012 11:27:27 +0100

petit exemple de la prose de notre directeur

-------- Message original --------
Sujet: 	Re: Compte-rendu du CT du 20 mars
Date : 	Fri, 23 Nov 2012 16:52:02 +0100
De : 	LITTARDI Arnaud <[email-masked]>
Répondre à : 	[email-masked]
Organisation : 	DRAC Auvergne
Pour : 	CGT Auvergne <[email-masked]>
Copie à : 	DRAC <[email-masked]>, [email-masked]

Le 22/11/2012 16:35, CGT Auvergne a écrit :
>  Veuillez trouver en pièce jointe le CR du CT du 20 novembre.
>  Bonne lecture !
Je rappelle que le document diffusé par les représentants syndicaux
membres du CT ne constitue pas un compte-rendu, ce dernier devant être
conjointement approuvé.
Il ne s'agit donc que d'un commentaire qui n'engage que son auteur.

Je souhaite pour ma part souligner les points suivants :

- les compétences du CT portent sur les "problèmes généraux
d'organisation et de fonctionnement des services et de statut des
personnels" (article 15 de la loi n° 84-16).
- l'ordre du jour a été établi sur cette base, excluant donc les
questions d'organisation interne propres à un service en particulier qui
ne relèvent pas du CT et doivent être traitées en réunion de service et
en présence de tous les agents concernés. J'ai réaffirmé que j'étais
prêt à y participer si mon arbitrage était requis.
- plusieurs autres points ont été soulevés par les représentants
syndicaux sur lesquels le CT n'a pas à se prononcer puisqu'ils ne sont
pas de son ressort. Je les ai néanmoins entendus et ils seront traités
en concertation avec les personnels concernés.
- il est de ma responsabilité de convoquer ou non des experts en
fonction de l'ordre du jour. Ce n'était pas le cas.

La concertation entre l'administration et les représentants syndicaux,
dans le cadre de la réforme des CT et CHSCT, ne se limite pas aux
réunions formelles de ces instances. Je regrette que mes propositions de
dialogue sur différents points où nous pourrions faire progresser
l'organisation de la Drac soient restées sans écho.

Arnaud Littardi
Président du CT