Subject: Souffrance au travail signalé
From: Intersyndicale Drac RA <[email-masked]>
To: "alain.lombard" <[email-masked]>
Cc: [email-masked], [email-masked], [email-masked], [email-masked], "laurent.willeman" <[email-masked]>, "bertrand.munin" <[email-masked]>, Calero <[email-masked]>, Tosi-Remy Annie <[email-masked]>, Dumoulin <[email-masked]>, Sanchez <[email-masked]>, Puech <[email-masked]>, Fresne <[email-masked]>, Martin <[email-masked]>, Curcio <[email-masked]>, Baguelin <[email-masked]>, Drean <
Date: Thu, 09 Jun 2011 09:49:01 +0200

Monsieur le Directeur,

Les représentants du personnel vous signalent un cas de souffrance au 
travail.
Depuis juin 2005, Madame Liliane SAB est affectée au bureau des licences 
;  elle gère 4500 dossiers (600 en moyenne par commission : pour info 
700 en mai 2011 et 700 prévus  en octobre 2011), les appels 
téléphoniques, les méls et l'accueil des personnes.
Depuis 2009, au regard de la surcharge de travail importante, Madame 
Françoise THOMASSON s'est portée volontaire pour assister Madame SAB. 
Cette assistance a été prise en compte dans l'élaboration du dernier 
organigramme.

Nous vous rappelons que le bureau des Licences de Rhône-Alpes est le 
second sur le plan national, après Ile-de-France (7500 licences par an 
gérées par un service composé de 10 agents en moyenne) et avant PACA 
(3000 licences pour un service composé de 3 agents). Du point de vue de 
l'intersyndicale, Madame SAB  assume correctement et pleinement ses 
missions.

Or Madame Tercieux, coordinatrice des services sectoriels, arrivée en 
début d'année 2011, évoque dans des précédents courriels, et 
particulièrement dans celui en date du 8 juin dernier : "/ Aucun 
contentieux officiel n'est à déplorer, mais combien d'officieux...et 
tout de même quelques réclamations officielles par courriers 
argumentés". /Cette dernière remarque a fini par bouleverser madame SAB 
qui, depuis 6 ans, assure ses fonctions du mieux qu'elle peut avec les 
moyens techniques et humains qui lui sont donnés.

L'intersyndicale de la DRAC Rhône-Alpes déplore un manque de personnel 
au bureau des licences ; cela vous a été signalé à de nombreuses 
reprises lors des derniers CTP. De plus, nous souhaitons également que 
les relations entre la hiérarchie et le personnel restent courtoises, 
tolérantes et dans le respect réciproque.

PS : ci-dessous, les échanges de courriels entre les intéressées

Cordialement,
L'intersyndicale

-------- Message original --------
Sujet : 	SOS
Date : 	Thu, 09 Jun 2011 08:51:39 +0200
De : 	SAB liliane <[email-masked]>
Pour : 	Munin <[email-masked]>, WILLEMAN laurent 
<[email-masked]>, 
[email-masked]
Références : 	<[email-masked]> 
<[email-masked]> <[email-masked]>

Bonjour Bertrand,

je n'en peux plus, je suis à bout.
je demande à être relevée de ma mission au bureau des licences que je ne 
peux plus assumer dans de telles conditions de négativité, de reniement 
de mon travail, de mépris pour tous ces efforts et ce temps donné sans 
compté depuis 6 années.
Jamais un mot positif , aucune reconnaissance mais des critiques 
incessantes et un mépris de plus en plus fort, tout particulièrement 
depuis 3 mois.
Il m'est absolument impossible d'assumer la charge de travail qui est la 
mienne avec les consignes qui me sont imposées de façon péremptoire et 
aveugle .

Je demande officiellement à ma hiérarchie de réagir dans l'urgence d'une 
situation devenue pour moi ingérable et dangereuse autant 
professionnellement que psychologiquement.

Liliane SAB

MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
D.R.A.C. RHONE ALPES
Liliane SAB
Bureau des licences d'entrepreneurs de spectacles vivants
6 quai Saint Vincent
69283 Lyon cedex 01
04 72 00 43 10

Le 08/06/2011 15:58, TERCIEUX laure a écrit :
> Liliane,
>
> Aucun contentieux officiel n'est à déplorer, mais combien 
> d'officieux...et tout de même quelques réclamations officielles par 
> courriers argumentés.
> Ce matin encore, une personne s'est présentée pour obtenir un 
> récépissé et n'a pas été reçue. Il me semble que la situation 
> particulière à laquelle vous faites allusion suite aux changements de 
> date des commissions demande encore plus de compréhension envers les 
> usagers qui ont des spectacles programmés pour l'été: ils ne sont pas 
> responsables des difficultés d'organisation de la dernière commission. 
> Lorsque leur dossier est complet, nous leur DEVONS un récépissé, 
> surtout lorsqu'ils l'ont déposé depuis plusieurs semaines. Si le 
> dossier n'est pas complet, il faut leur envoyer très vite la demande 
> de complément. Ils ne doivent pas rester sans nouvelles comme c'est 
> apparemment le cas pour un certain nombre. (Je me base sur les 
> réclamations qui me parviennent par mail ou téléphone presque tous les 
> jours).
> Par ailleurs, je ne comprends pas pourquoi votre poste ne répond pas 
> le mercredi matin. Nous avions pourtant fixé l'accueil téléphonique 
> tous les matins, me semble-t-il?
> Nous mettrons en ligne le calendrier des prochaines commissions avec 
> une date limite de dépôt des dossiers un mois avant. Tous les dossiers 
> arrivés jusqu'au 5 septembre passeront donc à la commission du 5 
> octobre et les récépissés ou les demandes de compléments devront être 
> délivrés en temps utile.
> Merci
> Laure
>
> Le 06/06/2011 11:02, SAB liliane a écrit :
>> Bonjour,
>>
>> Cette année est exceptionnelle compte tenu de la constitution 
>> laborieuse de la nouvelle commission mais j'organise 4 commissions 
>> par an, chaque fin de trimestre et les dates  sont arrêtées au plus 
>> tard en décembre de chaque année.
>> Il aurait été difficile de tenir la commission de mars (l'arrêté 
>> préfectoral n'était pas signé) et une commission en juin après celle 
>> du 20 mai (plus de 700 licences).
>> Les prochaines commissions auront lieu le 5 octobre et 16 décembre.
>>
>> J'ai eu au téléphone Mme Chalot et M. Navarro la semaine derniére et 
>> leur dossier est traité tout comme celui de M. Mahue.
>>
>> Enfin je me permets de vous rappeler, afin de vous rassurer, que je 
>> gère le bureau des licences depuis 6 ans sans qu'aucun contentieux ne 
>> soit à déplorer ( seule région dans ce cas) et qu'il m'a fallu pour 
>> cela une organisation solide qui reste d'actualité malgré les 
>> soubresauts de ce début d'année dont j'accuse la première les 
>> désagréments. .
>>
>> Belle journée,
>>
>> Liliane SAB
>>
>> MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
>> D.R.A.C. RHONE ALPES
>> Liliane SAB
>> Bureau des licences d'entrepreneurs de spectacles vivants
>> 6 quai Saint Vincent
>> 69283 Lyon cedex 01
>> 04 72 00 43 10
>>
>>
>> Le 01/06/2011 17:04, TERCIEUX laure a écrit :
>>> Bonsoir Liliane,
>>>
>>> Je suis poursuivie au téléphone par Monsieur Mahue de l'association 
>>> Hypocras. Je vous demande donc de lui envoyer son récépissé dès 
>>> lundi si son dossier est complet car je vous répète que sur ce 
>>> point, il est dans son droit. Ceci ne préjuge pas d'une éventuelle 
>>> suite à donner lors de l'instruction du dossier et du passage en 
>>> commission sur le problème potentiel du lien de subordination pour 
>>> Pôle emploi, je suis d'accord, mais c'est trop tôt à ce stade.
>>> De même, Monsieur Navarro  (06 86 77 10 75) se plaint de ne pouvoir 
>>> vous joindre, ni par téléphone, ni par mail, ainsi que Madame Chalot 
>>> de l'association Artist Prom (06 80 03 74 81) qui souhaite savoir si 
>>> vous avez bien son dossier qui se serait perdu depuis le mois de mars?
>>> Ceci confirme qu'il faut absolument faire les récépissés des 
>>> dossiers de demande pour les structures qui ont déposé des dossiers 
>>> depuis un certain temps en priorité dès lundi 6 juin. Nous serons 
>>> alors dans les temps pour la commission du 5 octobre.
>>> Il faut ensuite que nous fixions les dates des commissions suivantes 
>>> pour les afficher sur le site avec des dates limites de dépôt de 
>>> dossier, ce qui évitera tout malentendu. Un mois avant chaque 
>>> commission me semble raisonnable.
>>> Enfin, il faut vraiment faire 3 commissions par an pour éviter les 
>>> désagréments consécutifs au regroupement des deux commissions de 
>>> mars et juin. Je vous laisse bien entendu le choix des dates selon 
>>> votre organisation, et j'attends vos propositions pour demander à 
>>> Claude l'affichage sur le site.
>>> Merci et bon week end.
>>> Laure
>>>