Subject: Re: Désignation RP du CHSCT de DRAC Rhône-Alpes
From: CURCIO Anne-lise <[email-masked]>
To: "sg.snac-fsu" <[email-masked]>, [email-masked], CGT SNSD <[email-masked]>, [email-masked]
Cc: AISSOU Bailla <[email-masked]>, [email-masked], [email-masked], [email-masked], CAPEL <[email-masked]>, OLLIVIER <[email-masked]>, SEVILLA <[email-masked]>, SLIMANI <[email-masked]>, ZUSSY <[email-masked]>
Date: Fri, 19 Dec 2014 09:59:19 +0100

Bonjour,

Merci pour cette réponse, nous n'avions pas saisi que ça se passait 
ainsi, car nous sommes une liste commune, et que le PV de dépouillement 
qui nous a été fourni le 5/12 (ci-joint) ne mentionnait pas la 
répartition des sièges...
Nous avons reçu hier !! à 17h, un nouveau PV mentionnant ces 
répartitions (pour le CHSCT) que nous devons signer (je vous le joins 
également).

Nous avons réussi à constituer une union solide en local avec des 
personnes volontaires et dynamiques; et effectivement avons constitué 
une liste des membres pour le CHSCT d'un commun accord.

La composition du CHSCT comme nous vous l'avons présentée nous semble 
solide et nous souhaiterions la maintenir ainsi dans la mesure du possible.

Bien cordialement
Anne-Lise Curcio
représentante CGT

sg.snac-fsu a écrit :
> Salut Bailla,
>
> Ce n'est pas comme ça que ça marche.
>
> Le principe de la liste commune ne fonctionne pas pour le CHSCT, 
> chaque orga obtient des sièges en fonction de la clef de répartition 
> des moyens syndicaux au sein des alliances et désigne séparément.
>
> J'attends la décision officielle de votre DRAC mais, selon mes 
> calculs, ça donne ça :
>
> en nombre de voix :
>
> liste UNSA-CFDT : 55
> liste CGT-FSU-SUD : 59
>
> donc :
>
> UNSA : 27,5 (50%)
> CFDT : 27,5 (50%)
> CGT : 29,5 (50%)
> FSU : 17,7 (30%)
> SUD : 11,8 (20%)
>
> et en appliquant le calcul à la plus forte moyenne, ça donne en nombre 
> de sièges :
>
> UNSA : 1
> CFDT : 1
> CGT : 2
> FSU : 1
> SUD : 0
>
> Attendons confirmation de la part de l'administration, mais je pense 
> que c'est comme ça que ça va se passer
>
> amitiés
>
> Frédéric
>
> Le 17/12/2014 10:50, AISSOU Bailla a écrit :
>> Bonjour à tous,
>>
>> Au nom de tous les représentants du personnel de l'Union CGT-FSU-SUD 
>> de la DRAC Rhône-Alpes, nous vous transmettons la nouvelle 
>> composition des membres du CHSCT à valider par vos soins.
>>
>> Ne sachant pas quelle forme du document vous souhaiteriez adresser à 
>> notre DRAC, vous trouverez en pj un modèle en odt à modifier si 
>> besoin (je ne savais pas s'il fallait mentionner des arrêtés ou tout 
>> autre texte).
>> _
>> __Pour information_ : en pj la décision de nomination des 
>> représentants du personnel pour le CT de proximité, suite aux 
>> élections du 4 décembre.
>> *
>> **Merci de nous mettre en copie le document signé par les 3 OS *
>>
>> Amitiés à tous,
>> Bailla AÏSSOU
>> ------------------------------------------------------------------------
>> Merci de nous aider à préserver l'environnement en n'imprimant ce 
>> courriel et les documents joints que si nécessaire.
>
> ------------------------------------------------------------------------
> Merci de nous aider à préserver l'environnement en n'imprimant ce 
> courriel et les documents joints que si nécessaire.

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Merci de nous aider à préserver l'environnement en n'imprimant ce courriel et les documents joints que si nécessaire.